ITS propose des plans de prévention et des plans d’action en matière de lutte contre le bruit et d’insonorisation en entreprise dans tous les secteurs d’activité et dans tous les contextes.
plans de prévention et plans d'action sont requis pour la lutte contre le bruit dans les entreprises |
Plan de prévention et plan d’action en matière de lutte contre le bruit et d’insonorisation en entreprise vis-à-vis d’objectifs réglementaires
Un plan de prévention et un plan d’action en matière de lutte contre le bruit et d’insonorisation doit être envisagé dans de nombreux contextes pour s’assurer du respect de la réglementation en vigueur :
- en milieu de travail :
- vis-à-vis de la directive 2003/10/CE du Parlement européen et du Conseil, du 6 février 2003, concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (bruit) est respectée (en Europe) [1] [2]
- vis-à-vis de l’arrêté du 30 août 1990 pris pour l’application de l’article R. 235-11 du code du travail et relatif à la correction acoustique des locaux de travail - en France, dans le cas d’un niveau d’exposition sonore quotidienne supérieur à 85 dB(A) - [3]
- pour la protection de l’environnement :
- (en France) vis-à-vis d’un arrêté préfectoral [4]
- (en France) vis-à-vis de la non-gêne du voisinage [5]
Ces deux problématiques (bruit au travail et dans l’environnement) coexistent souvent en pratique, pas seulement dans le domaine de l’énergie où elles sont souvent toutes les deux prégnantes, eu égard aux niveaux de puissance acoustique élevé des sources de bruit en jeu et à leur grande taille e.g. lorsqu’il s’agit de turbines à combustion impliquant une diminution faible du bruit avec la distance, à tout le moins en champ acoustique proche.
En plus de telles préoccupations en matière de plan de prévention et de plan d’action en matière de lutte contre le bruit et d’insonorisation en entreprise, qui sont généralement celles de l’exploitant d’un site - e.g. industriel, qu’il s’agisse d’une installation classée pour la protection de l’environnement (ICPE) ou non - ou d’une entreprise dans laquelle sont installés des machines et équipements bruyants, peuvent être mentionnées les préoccupations de fabricant de machines (fabricant de de l’équipement d’origine - FEO -) :
- impactant les conditions d’une activité professionnelle comme les paysages sonores dans l’environnement :
- (en Europe) vis-à-vis de la directive 2000/14/CE relative aux émissions sonores dans l’environnement des matériels destinés à être utilisés à l’extérieur
Plan de prévention et plan d’action en matière de lutte contre le bruit et d’insonorisation en entreprise vis-à-vis de références normatives
Un plan de prévention et un plan d’action en matière de lutte contre le bruit et d’insonorisation en entreprise est utile dans de nombreux contextes pour s’assurer de la conformité à des normes (en vigueur ou non, alors d’un usage rémanent) :
- e.g. en milieu de travail [6] [7] :
- norme ISO 11690-1 Acoustique - Pratique recommandée pour la conception de lieux de travail à bruit réduit contenant des machines - Partie 1: Stratégies de réduction du bruit
- norme NF S 31-080 Acoustique - Bureaux et espaces associés - Niveaux et critères de performances acoustiques par type d’espace
- norme NF S31-199 Acoustique - Performances acoustiques des espaces ouverts de bureaux
- série de normes traitant de la détermination des niveaux de puissance acoustique de sources de bruit (e.g. ISO 3744, norme annulée)
Approche proposée par ITS pour ce qui concerne plan de prévention et plan d’action en matière de lutte contre le bruit et d’insonorisation en entreprise
L’approche proposée par ITS pour ce qui concerne plan de prévention et plan d’action en matière de lutte contre le bruit et d’insonorisation en entreprise est la suivante (ce vis-à-vis de quoi le client de ITS peut choisir de ne confier à ITS que certaines étapes, si d’autres ont déjà été réalisées par ailleurs d’une manière qui le satisfait) :
- diagnostic sur site, par une ressource humaine hautement qualifiée :
- mesurage (sur site) d’indicateurs de bruit (niveaux sonores i.e. en termes de puissance acoustique ou en termes de pression acoustique à des emplacements spécifiés) et de paramètres liés à la qualité acoustique de locaux et de bâtiments (isolement au bruit aérien, temps de réverbération, décroissance sonore spatiale) ; selon le cas, ces mesurages requièrent l’utilisation d’un ou plusieurs sonomètres et de générateurs de bruit
- analyse des résultats de mesures (éventuellement : réalisées par d’autres), étude d’impact, comparaison (aux fins d’une vérification de conformité) à des valeurs de référence (pouvant constituer autant d’objectifs pour un plan d’action) ; calculs divers pour la détermination des caractéristiques - en termes d’émissions sonores - de sources de bruit, pour l’évaluation de leurs contributions respectives à la situation observée (y compris : pour leur hiérarchisation), pour l’évaluation des modalités de propagation sonore dans un espace clos, entre deux espaces, ou à l’extérieur ; élaboration de cartes de bruit
- simulation, par une ressource humaine expérimentée, de l’efficacité prévisionnelle de modifications de la situation acoustique existante, en considérant différents scénarios d’aménagements (et en faisant varier la performance acoustique pour les moyens d’insonorisation envisagés) :
- équipements de diminution du bruit à la source e.g. cartérisation insonorisante et capotage de machines, encoffrement de matériels bruyants, bâtiment à haute performance d’isolation acoustique, silencieux pour réseaux de ventilation, orifices et gaines de systèmes de dépoussiérage, d’aspiration de déchets et de copeaux ; silencieux industriel pour réseaux aérauliques et fluides sous pression (y compris pour gaz d’échappement à haute température), évents et cheminées
- matériels limitant la propagation du bruit e.g. cloison d’insonorisation, écran ou mur anti-bruit (dans des espaces clos ou bien en extérieur), claustras acoustiques et paravents absorbant les sons dans le cas particulier de bureaux partagés (e.g. open-spaces)
- matériaux réduisant la réverbération de bâtiments et de locaux (y compris : espaces de travail, locaux techniques) i.e. revêtement absorbant les sons, mural ou sous la forme d’éléments suspendus (e.g. en plafond ou en sous-toiture)
- formulation de recommandations, sous la forme de description de pistes de progrès impliquant des actions d’insonorisation documentées, assorties d’un niveau de performance acoustique vérifiable en pratique et d’un prix budget pour la fourniture (avec ou sans installation) des matériels de réduction des niveaux de bruit concernés
Des paysages de choix partout. Tel est le slogan d'ITS, et c'est donc ce vers quoi tendent les plans de prévention et les plans d’action en matière de lutte contre le bruit et d’insonorisation proposés par ITS.
[1] pour le niveau d’exposition quotidienne au bruit L EX, 8h: 80 dB(A) et 85 dB(A) sont les seuils, respectivement inférieur et supérieur, déclenchant l’action ; 87 dB(A) est la valeur limite autorisée
[2] pour la pression acoustique de crête ρcrête: 112 Pa i.e. 135 dB(C) et 140 Pa i.e. 137 dB(C) sont les seuils, respectivement inférieur et supérieur, déclenchant l’action ; 200 Pa i.e. 140 dB(C) est la valeur limite autorisée
[3] pour la décroissance du niveau sonore par doublement de distance à la source
- dans le local vide de toute machine ou installation de production : 2 dB(A) à 4 dB(A) est (selon la surface au sol) la limite (basse) autorisée
- après installation des machines et appareils de production : 3 dB(A) à 4 dB(A) est (selon la surface au sol) la limite (basse) autorisée
[4] imposant un niveau de pression acoustique à ne pas dépasser en limite de propriété e.g. 60 dB(A)
[5] l’émergence est réglementée ; il s’agit de la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (site considéré en fonctionnement) et du bruit résiduel (en l’absence du bruit généré par le site considéré, mais mesuré sur sa période de fonctionnement) - dans les zones à émergence réglementée (ZER), et selon le contexte -:
- 5 ou 6 dB(A) en période diurne
- 3 ou 4 dB(A) en période nocturne
[6] s’agissant de documents d’application non obligatoire, ne faisant pas toujours l’objet d’un consensus international, aucune liste ne peut être exhaustive dans ce domaine
[7] suivant le cas, les recommandations de normes en matière d’acoustique portent sur des niveaux sonores e.g. niveau de pression acoustique continu équivalent pondéré A (souvent noté LAeqT), des durées de réverbération (souvent noté Tr), des taux de décroissance spatiale (souvent noté DL) ; les valeurs limites varies selon le local et l’activité considérée, ainsi que selon l’ambition en termes de performance/qualité acoustique