Les émissions sonores des établissements industriels doivent être limitées pour éviter les nuisances sonores pour le voisinage, de nature à constituer un trouble sanctionnable.

Il y a lieu de distinguer la période diurne (07h00 à 22h00 sauf dimanches et jours fériés) et la période nocturne (22h00 à 07h00 ainsi que dimanches et jours fériés).

Dans certains cas, un arrêté préfectoral (quand il n’est pas ministériel) fixe les niveaux de bruit à ne pas dépasser en limite de propriété : c’est notamment le cas des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). A titre d’exemple, 70 dB(A) en période diurne et 60 dB(A) en période nocturne sont des valeurs typiques pour ces niveaux maximum admissibles.

Quoi qu’il en soit, l’émergence i.e. la différence entre les niveaux de pression continus équivalents pondérés A du bruit ambiant (établissement en fonctionnement) et du bruit résiduel (en l’absence du bruit généré par l’établissement, mais mesuré sur la période de fonctionnement de l’établissement) est limitée dans les Zones à Emergences Réglementée (ZER), qui incluent en général, à proximité de l’établissement industriel: les habitations, les zones constructibles et les zones occupées par des tiers e.g. Etablissements Recevant du Public (ERP), autres établissements industriels.

Si le niveau de bruit ambiant dans les ZER (incluant le bruit de l’établissement) est compris entre 35 dB(A) et 45 dB(A) alors l’émergence admissible est de 6 dB(A) en période diurne et de 4 dB(A) en période nocturne.

Si le niveau de bruit ambiant dans les ZER (incluant le bruit de l’établissement) est supérieur à 45 dB(A) alors l’émergence admissible est de 5 dB(A) en période diurne et de 3 dB(A) en période nocturne.

Dans le cas d’une ICPE, la tonalité marquée, dont la présence est liée à la différence entre le niveau de pression acoustique dans une bande de fréquence de 1/3 d’octave donnée et les bandes de fréquences adjacentes, est jugée indésirable si elle dépasse 10 dB dans l’intervalle fréquentiel 50 Hz-315 Hz ou bien 5 dB dans l’intervalle fréquentiel 400 Hz-8000 Hz.

La limitation des émissions sonores des établissements industriels vis à vis de l'environnement nécessite souvent des bâtiments à haute performance acoustique pour limiter la transmission vers l’extérieur du bruit de machines et d’équipements de production, des dispositifs d’insonorisation pour des appareillages installés en extérieur (e.g. ventilateurs, groupes frigorifiques, réseaux de dépoussiérage) ou des silencieux pour limiter le bruit émis par des orifices destinés au transport de fluides, sous pression ou non.

ITS peut vous accompagner pour tous vos projets en relation avec la limitation des émissions sonores d’établissements industriels.