Les installations de combustion (e.g. en relation avec la production de chaleur industrielle, le chauffage urbain ou la production d'électricité, sans oublier la propulsion des navires) sont basées sur l’utilisation de combustibles tels que gaz naturel, gaz de pétrole liquéfié, biométhane, fioul domestique, charbon, fioul lourd, biomasse ou biogaz.

Certains produits de combustion rejetés à l’atmosphère sont indésirables et leur taux doit être restreint (en effectuant une dépollution des gaz d’échappement), en relation avec la préoccupation environnementale et écologique vis à vis de laquelle la sensibilité semble – et c’est heureux pour qui se préoccupe de la durabilité de la vie, pas seulement humaine, sur la planète – aller croissant, à tout le moins en Europe de l’Ouest.

Dans de nombreux pays dans le monde, et depuis longtemps, des limites d’émission de polluants atmosphériques existent, dont le non-respect entraine l’impossibilité de mise en service d’installations e.g. de moteurs stationnaires pour la production d’énergie ou bien l’interdiction de pénétrer dans certaines eaux territoriales pour des bateaux.

Un décret limite les émissions de polluants dans l'atmosphère.

En France, le Décret n° 2018-704 du 3 août 2018 modifiant la nomenclature des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) et certaines dispositions du code de l'environnement (e.g. les contenus des dossiers de demande d'autorisation et d'enregistrement) transpose en droit français la Directive (UE) n° 2015/2193 du 25 novembre 2015 relative à la limitation des émissions de certains polluants dans l'atmosphère en provenance des installations de combustion moyennes (l’acronyme anglais est MCP).

Sont concernées: les installations nouvelles d'une puissance supérieure à 1 Mégawatt (MW) à partir du 20 décembre 2018, les installations existantes de puissance supérieure à 5 MW à partir du 1er janvier 2025 et les installations existantes de puissance comprise entre 1 et 5 MW à compter du 1er janvier 2030.

Des valeurs limites d'émission (en mg/Nm3) sont ainsi désormais fixées, en relation avec le Tableau 2 de l'Annexe II de la directive, pour les nouveaux moteurs et les nouvelles turbines à gaz, selon le combustible (liquide: gas-oil – pour moteurs diesel - ou autre ou bien gazeux: gaz naturel ou autre) pour différents polluants : le dioxyde de soufre (SO2), les oxydes d'azote Nox, et les poussières.

Combinés ou non avec des silencieux destinés à en diminuer le bruit, les dispositifs de Réduction Catalytique Sélective RCS (convertisseurs catalytique) commercialisés par ITS sont capables de limiter les polluants atmosphériques contenus dans les gaz d’échappement de moteurs thermiques, pour prévenir la pollution de l’air.

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Dispositif de Réduction Catalytique Sélective RCS - convertisseur catalytique

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